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Mise en garde concernant les déclarations prospectives

Les pages Web qui suivent contiennent des déclarations prospectives portant, sans s’y limiter, sur l’objectif de croissance du dividende de BCE, le dividende sur actions ordinaires annualisé et le ratio de distribution pour 2024 et la cible de la politique de distribution de dividendes, les dépenses d’investissement prévues de BCE, les plans de déploiement des réseaux et les avantages qui devraient en découler, nos initiatives de transformation et de restructuration de même que les avantages qui devraient en découler, nos objectifs en matière de facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et les avantages qui devraient en découler (y compris, sans s’y limiter, nos objectifs en ce qui concerne l’expérience client, les économies d’énergie, l’économie circulaire et la réduction des déchets, l’investissement communautaire, la protection de la vie privée et la sécurité des données, la fiabilité du réseau, le leadership en matière de gouvernance d’entreprise et d’éthique professionnelle, la réduction prévue du niveau de nos émissions de GES, y compris, sans s’y limiter, notre objectif visant la carboneutralité (portée 1 et 2 seulement), nos cibles basées sur la science et nos objectifs de réduction des émissions de carbone), l’incidence prévue sur la société de divers événements ou occasions d’affaires liés au climat qui pourraient découler des changements climatiques, les perspectives commerciales, objectifs, plans et priorités stratégiques de BCE, ainsi que d’autres déclarations qui ne renvoient pas à des faits historiques. Une déclaration est dite prospective lorsqu’elle utilise les connaissances actuelles et les prévisions du moment pour formuler une déclaration touchant l’avenir. Habituellement, les termes comme hypothèse, but, orientation, objectif, perspective, projet, stratégie, cible, engagement et d’autres expressions semblables, ainsi que les temps et les modes comme le futur et le conditionnel de certains verbes tels que viser, s’attendre à, croire, prévoir, avoir l’intention de, planifier, chercher à et aspirer à permettent de repérer les déclarations prospectives. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux « dispositions refuges » prévues dans les lois canadiennes applicables en matière de valeurs mobilières et dans la loi américaine Private Securities Litigation Reform Act de 1995.

Sauf indication contraire de notre part, les déclarations prospectives qui figurent dans les pages Web qui suivent décrivent nos attentes en date du 7 mars 2024 et, par conséquent, pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois applicables en matière de valeurs mobilières l’exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser ces déclarations prospectives, même à la suite de l’obtention de nouveaux renseignements ou de l’occurrence d’événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives, du fait même de leur nature, font l’objet de risques et d’incertitudes intrinsèques et reposent sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, donnant lieu à la possibilité que les résultats ou les événements réels diffèrent de façon significative des attentes exprimées ou sous-entendues dans ces déclarations prospectives et que nos perspectives commerciales, objectifs, plans et priorités stratégiques ne soient pas atteints. Ces déclarations ne représentent pas une garantie de la performance ni des événements futurs, et nous mettons en garde le lecteur contre le risque que représente le fait de s’appuyer sur ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives qui figurent dans les pages Web qui suivent sont fournies dans le but d’aider le lecteur à comprendre nos objectifs, nos priorités stratégiques, nos perspectives commerciales ainsi que le contexte dans lequel nous prévoyons exercer nos activités. Le lecteur est donc mis en garde contre le fait que cette information pourrait ne pas convenir à d’autres fins.

Nous avons formulé certaines hypothèses relatives à l’économie, au marché, aux activités d’exploitation et autres dans la préparation des déclarations prospectives figurant dans les pages Web qui suivent, y compris, sans s’y limiter, les hypothèses décrites dans les sous-sections intitulées Hypothèses du rapport de gestion annuel 2023 de BCE, lesquelles sous-sections sont intégrées par renvoi dans la présente mise en garde. Sous réserve de divers facteurs, nous jugeons que nos hypothèses étaient raisonnables au 7 mars 2024. Si nos hypothèses se révélaient inexactes, les résultats ou événements réels pourraient être considérablement différents de ce que nous prévoyons.

Les principaux facteurs de risque en conséquence desquels les résultats ou les événements réels pourraient différer de façon significative de ceux qui sont exprimés ou sous-entendus dans les déclarations prospectives mentionnées précédemment et les autres déclarations prospectives contenues dans les pages Web qui suivent comprennent, sans s’y limiter, les risques décrits à la rubrique 9, Risques d’entreprise, du rapport de gestion annuel 2023 de BCE, laquelle est intégrée par renvoi dans la présente mise en garde.

Les déclarations prospectives que contiennent les pages Web qui suivent pour les périodes postérieures à 2024 reposent sur des hypothèses et des estimations à plus long terme que les déclarations prospectives pour 2024 et présentent donc une plus grande incertitude. Sauf indication contraire, elles supposent que les hypothèses et les risques pertinents décrits dans le rapport de gestion annuel 2023 de BCE demeureront essentiellement inchangés pour ces périodes.

La personne qui lit ce rapport doit tenir compte du fait que les risques décrits dans la rubrique mentionnée précédemment et dans les autres rubriques du rapport de gestion annuel 2023 de BCE ne sont pas les seuls risques susceptibles de nous toucher. D’autres risques et incertitudes que, pour l’instant, nous ignorons ou jugeons négligeables pourraient également avoir une incidence défavorable significative sur nos activités, notre situation financière, notre situation de trésorerie, nos résultats financiers ou notre réputation. Nous envisageons régulièrement des opérations potentielles comme des acquisitions, des cessions, des fusions, des regroupements d’entreprises, des investissements, des monétisations, des coentreprises ou d’autres transactions, qui pourraient être importantes. Sauf indication contraire de notre part, les déclarations prospectives ne tiennent pas compte de l’effet potentiel de telles transactions ou d’éléments exceptionnels qui pourraient être annoncés ou survenir après le 7 mars 2024. L’incidence financière de ces transactions et de ces éléments exceptionnels peut s’avérer complexe et dépend de faits particuliers à chacun d’eux. Nous ne pouvons donc décrire de manière significative l’incidence prévue ni la présenter de la même façon que les risques connus touchant nos activités.

Accepter et continuer
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  • Gouvernance de la responsabilité d’entreprise

Gouvernance de la responsabilité d’entreprise

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  • Déterminer nos enjeux importants
    • Déterminer les aspects de responsabilité d’entreprise dans notre chaîne de valeur
    • Chaîne de valeur de Bell
    • Engagement des parties prenantes
    • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
    • La collaboration pour le développement durable

En préparant cette page Web, nous avons tenu compte de l’information disponible jusqu’au 6 mars 2025.

Cette page Web sert de complément d’information à notre Rapport annuel intégré 2024. Elle donne un aperçu de notre processus pour déterminer les enjeux importants en matière de durabilité et pour mobiliser les parties prenantes, ainsi que de nos efforts de collaboration pour améliorer notre performance en matière de durabilité. Pour des témoignages sur notre gouvernance d’entreprise, consultez notre page Web Mieux pour tous.

Déterminer nos enjeux importants

GRI 2-6

Notre compréhension des enjeux prioritaires en matière de responsabilité d’entreprise, du point de vue de nos parties prenantes, constitue le fondement de notre stratégie d’entreprise, de la façon dont nous investissons dans les ressources et de notre rapport sur nos activités et nos efforts en matière de responsabilité d’entreprise.

Déterminer les aspects de responsabilité d’entreprise dans notre chaîne de valeur

GRI 2-6

Il devient de plus en plus important d’avoir une vue claire de l’ensemble de la chaîne de valeur d’une entreprise pour établir de saines pratiques d’exploitation. Chez Bell, nous cherchons à élargir continuellement et à approfondir simultanément notre connaissance des acteurs et des enjeux propres à notre chaîne de valeur. Bien que nos activités et notre sphère d’influence soient principalement exercées au Canada, nous participons à des groupes de travail internationaux avec des entreprises provenant de notre industrie ainsi que d’autres secteurs.

Le secteur des télécommunications et des médias est le fondement même du partage de l’information d’ordre social et économique et du commerce. Dans ce secteur plus important que jamais et qui ne cesse de croître et de progresser, Bell est un fournisseur majeur d’une infrastructure indispensable pour offrir des services de qualité accessibles à l’ensemble des Canadiens et des Canadiennes d’un bout à l’autre du pays. Nous sommes donc fermement convaincus que nous devons gérer les principaux enjeux en matière de responsabilité d’entreprise de façon stratégique.

Chaîne de valeur de Bell

GRI 2-6

Notre structure intégrée verticalement peut influer sur l’ampleur de notre incidence sur les indicateurs ESG, ce qui doit être pris en compte lorsque nos résultats sont comparés à ceux de nos pairs et de notre secteur. Les fonctions intégrées verticalement nous permettent de contrôler, d’influencer et d’intégrer les pratiques de durabilité dans les divers secteurs de notre entreprise.

Engagement des parties prenantes

GRI 2-29 GRI 3-1 GRI 3-2 GRI 3-3

L’engagement des parties prenantes est un processus suivi par les organisations pour déterminer ce que leurs parties prenantes attendent d’elles. Ce processus consiste à évaluer, à recenser et à prioriser les parties prenantes et leurs intérêts afin de déterminer les mesures à prendre et l’information à leur communiquer.

Bell s’emploie à améliorer constamment sa capacité à répondre aux intérêts de ses parties prenantes, notamment par le truchement de ses objectifs en matière de responsabilité d’entreprise. Nous échangeons avec nos parties prenantes sur les enjeux en matière de responsabilité d’entreprise qui comptent le plus pour elles et sur les enjeux qu’elles ont identifiés comme prioritaires. Grâce à la collaboration avec nos parties prenantes, nous pouvons mettre à profit leur expertise, leur perspective et leur influence afin d’améliorer notre performance et d’aborder les questions pertinentes en créant une plus grande valeur pour l’entreprise et pour la société.

Parce que les enjeux évoluent avec le temps et que de nouveaux enjeux émergent, Bell consulte de diverses manières et de façon continue un grand nombre de partenaires.

Le tableau ci-dessous présente des exemples de la façon dont nous interagissons avec nos parties prenantes en ce qui a trait aux diverses priorités ESG :

Parties prenantes
Comment nous mobilisons les parties prenantes
Cadres, membres de l’équipe non cadres et syndicats
  • Formation et ateliers
  • Reconnaissance, récompenses et concours
  • Sondages auprès des membres du personnel
  • Sondage sur l’engagement des membres de l’équipe
  • Séances d’accueil et d’orientation pour les nouveaux membres de l’équipe
  • Communications fréquentes par l’entremise de Bellnet, notre site Web interne et courriel
  • Réunions virtuelles des unités d’affaires et des équipes
  • Groupes de réseaux internes (Les femmes chez Bell, Les professionnels noirs de Bell, etc.)
  • Forums de collaboration Web sur l’environnement et le bien-être et l’inclusion des membres de l’équipe
  • Programmes de développement de carrière (BellU, programme de haute performance, programme Next-Gen, pour nouveaux diplômés, etc.)
  • Réunions et discussions avec les syndicats en ce qui concerne les conventions collectives, entre autres sujets
  • Groupes de discussion
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise Séances de discussion avec le chef de la direction
Associations sectorielles et organisations non gouvernementales
  • Participation à des partenariats public-privé au Canada et à l’étranger
  • Participation à des réunions sectorielles, à des séminaires, à des groupes de réflexion, à des recherches sur l’innovation et à des conférences
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Partenaires locaux et groupes communautaires
  • Réunions et interactions directes
  • Participation à des activités de financement
  • Collaboration à des campagnes et à des conférences
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Gouvernement et organismes de réglementation
  • Réunions et interactions directes
  • Soumission officielle des dépôts réglementaires et/ou des réponses aux demandes d’informations
  • Collaboration à des conférences gouvernementales et/ou sectorielles
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Investisseurs
  • Réunions annuelles et trimestrielles, appels téléphoniques et/ou courriels pour les questions, problèmes et préoccupations liés aux ESG et/ou à la performance financière
  • Assemblée générale annuelle
  • Participation d’agences de notation
  • Tournées des investisseurs
  • Participation et sondage de tiers sur les facteurs ESG
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Fournisseurs et sous‑traitants
  • Participation au programme d’évaluation des risques des fournisseurs
  • Harmonisation avec le Code de conduite des fournisseurs
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Clientèle
  • Communications individuelles et générales
  • Conférences/salons du secteur
  • Lignes d’assistance du service à la clientèle
  • Sondages sur l’expérience client
  • Mobilisation directe
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise
Établissements d’enseignement
  • Groupes de discussion sur les projets d’innovation
  • Présentations visant à sensibiliser les gens aux meilleures pratiques
  • Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise

Sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise

GRI 2-29 GRI 3-1 GRI 3-2 GRI 418-1 GRI 413-1 GRI 417-1 GRI 305-1 GRI 306-2 GRI 405-1 GRI 201-2

Notre plus récente démarche d’engagement auprès de nos parties prenantes a eu lieu en 2023. Elle visait à recueillir leur avis sur les questions liées aux facteurs ESG. Le Centre d’information sur les marchés (CIM) de Bell a géré la conception, la diffusion et l’analyse de ce sondage. Le CIM représente une équipe centralisée d’experts et d’expertes qui fournissent des renseignements essentiels sur les concurrents et le marché aux différentes unités d’affaires. De plus, il réalise des sondages auprès des Canadiens et des Canadiennes pour évaluer les tendances et les perceptions liées à Bell ainsi qu’à d’autres acteurs des télécommunications. Le sondage a été envoyé à un échantillon des principales parties prenantes, dont des entités externes telles que les clients et clientes, fournisseurs, investisseurs, groupes gouvernementaux, organisations sans but lucratif, partenaires communautaires et établissements d’enseignement. Il a également inclus des membres internes, tant des groupes syndiqués que des groupes de gestion, ainsi que divers directeurs, directrices et vice-présidents et vice-présidentes. Ce sondage a abordé plus de 20 sujets, englobant nos six piliers fondamentaux : nos réseaux; notre clientèle, nos collectivités et nos fournisseurs; nos produits et services; notre environnement; notre équipe; et nos ressources financières.

Nos capitaux
Sujets
Nos réseaux
  • Couverture et fiabilité du réseau
  • Protection des données
  • Sécurité de l’information
Notre clientèle et nos relations
  • Service à la clientèle et satisfaction de la clientèle
  • Investissements communautaires et partenariats
  • Approvisionnement responsable par l’intermédiaire des fournisseurs
  • Éthique commerciale
  • Réduction du fossé numérique
Nos produits et services
  • Incidence des produits et services sur l’environnement
  • Incidence sociale des produits et services
  • Technologie numérique innovante de nos produits et services
  • Promotion de la culture canadienne par l’intermédiaire des médias
  • Pratiques éthiques en matière de médias
Notre environnement
  • Changements climatiques
  • Gestion du cycle de vie des produits et déchets électroniques
  • Déchets générés par les activités directes
  • Biodiversité et écosystèmes
Notre équipe
  • Inclusion et appartenance
  • Bien-être
  • Engagement et développement
  • Relations de travail
Nos ressources financières
  • Possibilités de financement durable
  • Occasions d’investissements durables pour les membres de notre équipe

Notre sondage auprès des parties prenantes sur la responsabilité d’entreprise visait à recueillir les avis des répondants et répondantes sur l’importance des sujets liés à la responsabilité d’entreprise : 1) la création de valeur pour BCE; et 2) les pratiques et initiatives de BCE susceptibles de contribuer à la réalisation des objectifs sociétaux et environnementaux. Les réponses obtenues au cours de cet exercice ont influencé les thèmes abordés dans nos publications annuelles et peuvent jouer un rôle déterminant dans le façonnement de notre approche en matière de responsabilité d’entreprise.

Les sujets ont été classés en fonction des résultats du sondage, selon l’impact perçu à l’égard de chaque axe, ce qui a permis de mettre en avant les sujets prioritaires du point de vue des parties prenantes de Bell. On compte parmi eux les thèmes suivants :

Stakeholder chart

Le graphique illustre l’incidence sur la société et l’environnement par rapport à l’incidence sur la valeur de l’entreprise Bell, pour quatorze thèmes. Les résultats sont généralement linéaires, les valeurs allant d’une incidence faible sur les deux axes à une incidence élevée sur les deux. En commençant par le sujet ayant l’incidence la plus faible et en ordre croissant : impacts environnementaux des produits et services, utilisation éthique des médias, déchets produits dans le cadre de nos activités, approvisionnement responsable par l’intermédiaire des fournisseurs, bien-être, gestion du cycle de vie des produits et des déchets électroniques, biodiversité et écosystèmes, changements climatiques et réduction du fossé numérique. Ensuite, nous passons à l’éthique commerciale, qui a encore une incidence modérée sur la société, mais qui dépasse le seuil d’impact sur la valeur de l’entreprise Bell. Enfin, nous passons à la zone du graphique ayant une incidence plus élevée sur les deux axes : le service à la clientèle et la satisfaction se situant au bas du quadrant, et les trois derniers thèmes étant perçus par les parties prenantes comme ayant une incidence plus élevée, à savoir la confidentialité des données, la couverture et la fiabilité du réseau, et la sécurité de l’information.

Les résultats du sondage ont révélé une forte convergence avec nos impératifs stratégiques et les initiatives Mieux pour tous.

Les résultats de l’enquête ont montré un solide alignement avec nos impératifs stratégiques et les initiatives de Mieux pour tous. Nous envisageons de répéter cet exercice pour continuer d’évaluer les tendances émergentes qui, selon les intervenants, créent de la valeur pour l’entreprise et s’efforcent d’atteindre les objectifs sociaux et environnementaux de BCE.

La collaboration pour le développement durable

GRI 2-28

La collaboration et les partenariats sont essentiels pour faire des progrès en matière de durabilité environnementale, car ils permettent de mettre en commun des compétences, des ressources et des solutions innovantes diverses, ce qui profite à la société en encourageant l’action collective en faveur d’un avenir plus vert.

BCE participe activement à l’élaboration et à la diffusion d’idées novatrices qui donnent lieu à des actions concrètes. À cette fin, l’entreprise est membre d’organisations d’avant-garde qui réunissent des chefs de file de la communauté mondiale des affaires.

We support logo

Pacte mondial des Nations unies (PMNU)

Nous sommes signataires du PMNU depuis 2006. Destiné aux entreprises, le PMNU est un cadre fondé sur 10 principes relatifs aux droits de la personne, au travail, à l’environnement et à la lutte contre la corruption. Il s’agit de la plus grande initiative de durabilité d’entreprise, forte de ses participants et parties prenantes issus de plus de 170 pays.(1)footnote 1

Global compact network Canada logo

Global compact network Canada (GCNC)

En 2013, nous nous sommes joints au GCNC afin de collaborer pour les 10 principes du PMNU. Grâce à notre adhésion au GCNC, nous partageons régulièrement avec d’autres membres les pratiques exemplaires relativement aux 10 principes et aux 17 Objectifs de développement durable (ODD)(2)footnote 2 des Nations Unies.

Global Enabling Sustainability Initiative logo

Global enabling sustainability initiative (GeSI)

Nous sommes membres de la GeSI, une organisation internationale créée par des fournisseurs de services des technologies de l’information et des communications (TIC), dans le but de favoriser le développement durable dans le domaine des TIC. La GeSI informe le public des mesures volontaires prises par ses membres pour améliorer leur rendement en matière de durabilité et fait la promotion des technologies qui favorisent le développement durable.

Canadian Business For Social Responsibility logo

Canadian Business For Social Responsibility (CBSR)

Le CBSR est une association professionnelle sans but lucratif destinée aux leaders en développement durable et en responsabilité d’entreprise partout au Canada, faisant la promotion de l’entreprise en tant que force positive. CBSR fait partie de la Constellation, qui comprend la série GLOBE, le Groupe Delphi et Leading Change, un groupe d’organismes ayant pour but de consolider et d’accélérer le leadership en matière de développement durable au Canada.

ESG & CSR Board logo

ESG & CSR Board

Nous sommes membres de l’ESG & CSR Board, une communauté sans fournisseur pour les leaders en matière d’ESG, d’impact social et de durabilité, qui compte plus de 140 des plus grandes sociétés du monde. Cette communauté est dirigée par des experts en conseils et des médiateurs professionnels et permet aux membres d’obtenir des conseils pratiques et concrets de la part d’un réseau de leaders qui leur offre du soutien.

Canadian Telecommunications Association logo

Association canadienne des télécommunications (ACT)

Nous sommes membres de l’ACT, une association du secteur représentant divers fournisseurs de services sans fil. L’ACT a joué un rôle central dans l’établissement d’initiatives de recyclage de déchets électroniques au Canada, dont l’initiative Recycle mon cell(3)footnote 3, qui a permis de détourner près de 8 millions de téléphones cellulaires des décharges de 2009 à 2022. De plus, l’ACT a mis en œuvre un programme national d’alertes AMBER sans fil, fournissant au public de l’information immédiate et actualisée en cas d’enlèvement d’enfant.

Global System for Mobile Communications logo

Global System for Mobile Communications (GSMA)

Nous sommes membres de la, une association mondiale qui regroupe plus de 750 exploitants avec près de 400 entreprises dans l’écosystème mobile élargi. Parmi elles, on retrouve des fabricants d’appareils, des entreprises de logiciels, des fournisseurs d’équipement et des entreprises Internet, ainsi que des organisations des secteurs adjacents. La GSMA compte différents groupes de travail qui s’efforcent d’atteindre des objectifs communs, notamment en matière d’interconnexion, de fraude, de sécurité, d’économie circulaire et d’action climatique.

Écotech Québec logo

Écotech Québec

En 2009, nous nous sommes joints à Écotech Québec, une organisation qui réunit et mobilise les principaux décideurs québécois du secteur des technologies propres autour d’objectifs et d’actions communs. L’organisation a pour mission d’accélérer le développement, la commercialisation et l’utilisation des technologies propres innovantes au Québec. Elle vise également à renforcer la cohésion et la synergie, permettant ainsi au secteur des technologies propres de réaliser son plein potentiel et de promouvoir l’innovation pour un Québec durable et prospère. Grâce à notre participation à Écotech, nous soutenons l’innovation locale et tirons parti des liens avec des entrepreneurs en technologies propres pour améliorer notre performance environnementale. Écotech Québec permet à Bell d’accéder à 21 grappes technologiques mondiales de premier plan par l’intermédiaire de l’International Cleantech Network.

CPEQ logo

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ)

Bell est membre du CPEQ, une organisation sans but lucratif qui fait la promotion des préoccupations et des contributions des entreprises québécoises auprès des gouvernements et d’autres parties prenantes du secteur de l’environnement et du développement durable. Il s’agit d’associations sectorielles d’entreprises dont les activités peuvent avoir des répercussions sur l’environnement et qui sont donc préoccupées par les questions d’environnement et de développement durable. Leurs activités englobent la représentation, le contrôle de l’information, les consultations et la formation.

ACTI logo

Association canadienne de la technologie de l’information (ACTI)

Nous sommes membres de l’ACTI, dont la mission est de cerner les enjeux qui influent sur le secteur des technologies de l’information et des communications, d’agir comme chef de file dans ce domaine et de promouvoir des initiatives qui permettront la poursuite de la croissance et du développement du secteur.

Comité de résilience et de risque de la North American Broadcasters Association logo

Comité de résilience et de risque de la North American Broadcasters Association (NABA)

Le comité de résilience et de risque de la North American Broadcasters Association s’engage à sensibiliser ses membres aux dangers et aux risques touchant la continuité des activités des radiodiffuseurs, la sécurité de leur personnel et la reprise du cours normal des affaires en cas de perturbation. L’objectif de ce sous-comité est de fournir un cadre et un canal de communication visant à améliorer l’identification et la connaissance des sujets liés aux normes ESG concernant les membres de la NABA.

On tourne vert

On tourne vert

Depuis 2023, Bell Média est fière de s’associer au programme On tourne vert, géré par le Bureau du cinéma et télévision du Québec (BCTQ). Ce programme aide les productions audiovisuelles à réduire leur empreinte écologique et à renforcer leur engagement environnemental.

expand Notes de bas de page

1United Nations Global Compact: Guide to sustainability

2Le Programme de développement durable à l’horizon 2030, adopté par tous les États membres des Nations Unies en 2015, offre un plan commun en faveur de la paix et de la prospérité pour les personnes, pour la planète et pour l’avenir. Au cœur de ce programme se trouvent les 17 Objectifs de développement durable, qui constituent un appel urgent à l’action lancé par tous les pays – développés ou en voie de développement – en vertu d’une vaste alliance mondiale.

3Fin du programme Recycle mon cell

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* All fractional shares were rounded down and paid in cash en lieu.
* Toutes les actions fractionnaires seront arrondies vers le bas et payées en espèce.
i IDC report IoT Adoption in Canada, 2021 by Nigel Wallis IDC#CA47059321
i  Rapport d'IDC IoT Adoption in Canada, 2021 par Nigel Wallis, document d'IDC numéro CA47059321
1. As the Incumbent Local Exchange Carrier Bell Canada provides local exchange service to most MDUs in Ontario and Quebec.
2. Service is provided under Bell Canada's CRTC approved "Terms of Service" and no other written access agreements exist for these buildings.
3. Local Exchange Carriers requesting information on any other specific locations are requested to contact their Bell Canada Carrier Services Group representative via normal channels.
1. À titre d'entreprise de services locaux titulaire, Bell Canada offre le service local à la plupart des ILM du Québec et de l'Ontario. Le service est fourni en vertu des « modalités de service » de Bell Canada qui sont approuvées par le CRTC, et aucune autre entente d'accès n'existe pour ces immeubles.
2. Il existe un petit nombre d'ILM récemment construits auxquels Bell Canada tente encore d'accéder. Veuillez consulter les sites Web publics d'autres entreprises de services locaux pour connaître ces immeubles.
3. Les entreprises de services locaux qui ont besoin d'information sur tout autre immeuble sont priées de contacter leur représentant des Services aux télécommunicateurs de Bell Canada par les voies normales.

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